Accueil
Administration
Annuaire
Loisirs
Photos du village
Actualités
Page simple
Belmont-sur-Yverdon
vous souhaite la bienvenue !
Municipalité
Conseil
Préavis
Services
Arrivées et départs
Documents d'identité
Carte d'identité (suite)
Taxes communales
Réglements
Service du feu
Ecoles
Préavis

 

Préavis à télécharger ou à imprimer (format PDF)

2016 - N° 32 - arrêté d'imposition 2017
2016 - N° 33 - autorisations générales de plaider 2016-2021
2016 - N° 34 - autorisations générales à accorder à la Municipalité
2016 - N° 35 - compétences à accorder à la Municipalité d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles
2016 - N° 36 - budget 2017

2016 - N° 37 - plafond d'endettement
2016 - N° 38 - demande de crédit - financement réseaux canalisation Grand'Rue
2017 - N° 39 - nouveau règlement du conseil général
2017 - N°40 - statuts ORPC
2017 - N°41 - comptes 2016
2017 - N°42 - rénovation bâtiment communal





Tous les préavis de cette page sont au format PDF, vous avez besoin d'Adobe Reader pour les ouvrir.
Vous pouvez télécherger la dernière version d'Adobe reader gratuitement ici :
http://get.adobe.com/fr/reader/



AccueilAdministrationAnnuaireLoisirsPhotos du villageActualitésPage simple
Réalisé par Sonomix Sàrl © copyright. Tous droits de reproduction interdits